MASTER (LMD) - DROIT NOTARIAL



M2 - Droit notarial

Objectifs et compétences


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S3 - Semestre 3

X

Droit patrimonial de la famille (8 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 50h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit approfondi des obligations et des biens (vente, bail, prêt, copropriété, sûretés, publicité foncière) (8 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 50h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

État civil et capacité (2 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 10h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit international privé (5 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 35h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit judiciaire européen (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 15h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Langue vivante (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 40h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

S4 - Semestre 4

X

Droit commercial (fonds de commerce, baux commerciaux, sociétés, groupements, comptabilité) (8 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 50h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Fiscalité (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 25h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit immobilier (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit rural et de l’environnement (2 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 10h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Déontologie (2 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 10h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit comparé (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 25h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Stage et Mémoire (8 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 0h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = Stg(RapS+SoutS) Session 2 = Stg(RapS+SoutS)