MASTER (LMD) - DROIT PRIVE



M1 - Droit privé

Objectifs et compétences


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S1 - Semestre 1

X

UE obligatoires S1

X

Droit civil : contrats spéciaux + TD (7 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 15h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = 0,5 (EE ou EO) + 0,5 CC Session 2 = EE ou EO

Procédure civile 2 (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Examen

Langue vivante 1

X

Volume Horaire : CM : 0h ; TD : 15h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Evaluation dans le cadre d'une note annuelle au semestre 2

3 UE dont 1 avec TD

X

Droit commercial 1 : Distribution, consommation et instruments de paiement (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit international privé 1 (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit pénal des affaires (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit commercial 1 : Distribution, consommation et instruments de paiement + TD (7 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 15h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Examen + Contrôle continu

Droit international privé 1 + TD (7 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 15h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = EE ou EO ou CC Session 2 = EE ou EO ou CC

Droit pénal des affaires + TD (7 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 15h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Examen + Contrôle continu

2 UE au choix

X

Droit Processuel : modes alternatifs de règlement des différends (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Examen

Histoire du droit de la famille (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Histoire du droit pénal (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Introduction à la propriété intellectuelle (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit spécial des sociétés (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Théorie générale du droit (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Examen

Protection internationale et européenne des droits de l’homme (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit du marché intérieur européen (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

S2 - Semestre 2

X

UE obligatoires S2

X

Droit civil : sûretés et publicité foncière (7 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 15h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = 0,5 (EE ou EO) + 0,5 CC Session 2 = EE ou EO

Droit commercial 2 : Entreprises en difficulté (7 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 15h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Examen + Contrôle continu

Langue vivante 2 (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 0h ; TD : 15h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Contrôle continu en évaluation annuelle comprenant les évaluations du semestre 1

2 UE au choix

X

Droits des successions et des libéralités (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Examen

Droit international privé 2 (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Voies d´exécution (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

1 UE au choix

X

Comptabilité générale (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Examen

Droit du commerce international (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Examen

Droit de la concurrence (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Examen

Droit pénal international (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Examen

Histoire de la pensée juridique (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Examen

Voies d´exécution (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit international privé 2 (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droits des successions et des libéralités (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Examen