MASTER (LMD) - DROIT NOTARIAL



M1 - Droit notarial

Objectifs et compétences


Afficher plus d'informations...

S1 - Semestre 1

X

UE obligatoires S1

X

Droit civil : contrats spéciaux + TD (7 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 15h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = 0,5 (EE ou EO) + 0,5 CC Session 2 = EE ou EO

Droit international privé 1 + TD (7 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 15h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = EE ou EO ou CC Session 2 = EE ou EO ou CC

Droit de l´urbanisme (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit spécial des sociétés (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Langue vivante 1 (2 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 0h ; TD : 30h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = CC Session 2 = (EE ou EO)

2 UE au choix

X

Droit fiscal des affaires 1 (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Histoire du droit de la famille (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Introduction au droit de l´environnement (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Introduction à la propriété intellectuelle (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

S2 - Semestre 2

X

UE obligatoires S2

X

Droit civil : sûretés et publicité foncière (7 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 15h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = 0,5 (EE ou EO) + 0,5 CC Session 2 = EE ou EO

Droit des successions et des libéralités + TD (7 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 15h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = 0,5 (EE ou EO) + 0,5 CC Session 2 = EE ou EO

Langue vivante 2 ( crédit)

X

Volume Horaire : TD : 30h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = CC Session 2 = (EE ou EO)

Droit international privé 2 (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit commercial 2 : Entreprises en difficulté (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Voies d´exécution (4 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

1 UE au choix

X

Droit Civil: Régimes matrimoniaux (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit fiscal général (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit de la culture (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)

Droit des collectivités territoriales (3 crédits)

X

Volume Horaire : CM : 30h ; TD : 0h

Langue : Français

Modalités de contrôle :
Session 1 = (EE ou EO) Session 2 = (EE ou EO)